Dans le domaine de la propriété intellectuelle, avant d’effectuer les activités d’étude et d’élaboration des éléments destinés à la registration de brevets, dessins, modèles ou marques, il est presque toujours très important d’effectuer des analyses approfondies au moyen de recherches préalables.

RECHERCHES
Les recherches de Brevets pour Invention, Certificats d’Utilité, Dessins et Modèles, Marques peuvent être faites en utilisant les nombreuses banques de données disponibles dont l’accès à certaines de celles-ci est libre tandis que l’accès à d’autres est consenti moyennant paiement.

Dans le domaine des brevets, les recherches peuvent être utiles par exemple pour :

– connaître l’état de la technique, c’est-à-dire les solutions techniques adoptées dans un secteur précis ou pour un problème déterminé de façon à sauvegarder les investissements initiaux ;

– découvrir les innovations d’un concurrent ;

– connaître l’étendue et la répartition géographique des droits exclusifs d’autrui, informations très utiles pour élaborer des stratégies commerciales efficaces ;

– individualiser des brevets pour lesquels il est possible de demander une licence (souvent moins couteux qu’élaborer une nouvelle solution à un problème technique ne faisant pas l’objet de droit exclusif) ;

Dans le cadre des recherches relatives aux brevets il faut considérer celles-ci sur la base de différents paramètres comme par exemple les paroles-clé dans le titre ou dans la description, le titulaire, l’inventeur, la classification. De plus, le résultat de la recherche peut être différent en fonction du moment où la recherche est effectuée du fait que les brevets bénéficient d’une période de non divulgation de 18 mois à partir de la date de dépôt. Donc, des brevets qui n’étaient pas encore accessibles à un certain moment peuvent ensuite apparaîtrent dans une recherche successive.

Dans le cadre des recherches relatives aux marques, il faut en outre considérer que la recherche d’une marque figurative peut s’avérer très complexe. La recherche d’une marque dénominative comporte aussi la nécessité de vérifier non seulement la présence éventuelle de marques identiques mais aussi de marques similaires qui pourraient engendrer une certaine confusion avec la marque objet de la recherche.

Il est donc indiqué de consulter un conseil en propriété intellectuelle ayant de l’expérience également dans le domaine des recherches.